Mentions légales
Les informations ci-dessous sont celles du cabinet au 21 septembre 2026.
À savoir
Les informations de cette page sont celles d’un cabinet de démonstration.
Éditeur du site
Le site est édité par le Dr Camille Roussel, chirurgien-dentiste, spécialiste qualifiée en orthopédie dento-faciale, qui exerce à titre individuel au 24 rue Grande, 77300 Fontainebleau. Téléphone : 01 99 00 12 34. Adresse électronique : [email protected].
- Forme d’exercice : entreprise individuelle, exercice libéral.
- SIREN 123 456 789, SIRET 123 456 789 00012.
- Activité exonérée de TVA, article 261-4-1° du code général des impôts.
- Numéro RPPS : 10004567891.
Profession réglementée et ordre d’inscription
Le titre professionnel est celui de docteur en chirurgie dentaire, délivré en France. Les règles professionnelles applicables sont celles du code de déontologie des chirurgiens-dentistes, articles R.4127-201 et suivants du code de la santé publique, consultables sur Légifrance.
- Diplôme d’État de docteur en chirurgie dentaire, université Paris Descartes, devenue université Paris Cité, 2013.
- Qualification de spécialiste en orthopédie dento-faciale, diplôme d’études spécialisées, 2016.
- Inscription au tableau du conseil départemental de Seine-et-Marne de l’Ordre national des chirurgiens-dentistes, dont les coordonnées figurent sur ordre-chirurgiens-dentistes.fr. L’instance disciplinaire compétente est la chambre disciplinaire de première instance d’Île-de-France.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication répond des contenus mis en ligne. Il s’agit du Dr Camille Roussel, éditrice du site, joignable à [email protected].
Conception et hébergement du site
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, téléphone +1 650 319 8930. Il a été conçu et réalisé par Nielia.
Assurance de responsabilité civile professionnelle
L’article L.1142-2 du code de la santé publique oblige tout professionnel de santé libéral à souscrire une assurance de responsabilité civile professionnelle. Le cabinet est assuré auprès de la MACSF, 10 cours du Triangle de l’Arche, 92919 La Défense Cedex, contrat n° 4512873. La garantie couvre les actes réalisés en France et dans l’Union européenne.
Données personnelles et cookies
Les traitements de données de ce site relèvent du règlement (UE) 2016/679 et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Les finalités, les durées de conservation et la façon d’exercer vos droits figurent sur la page de confidentialité.
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Propriété intellectuelle
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